Provenance et origine

Le certificat de provenance est un rapport de recherche documentaire retraçant, dans la mesure des sources disponibles, le parcours d’une œuvre depuis sa création ou sa…

Cette déclaration consigne le lieu, la région ou la communauté de création ou de collecte d’une œuvre, tel que l’affirme son auteur. COMAC la compare aux pièces, aux arc…

L’historique de propriété est une chronologie ordonnée des détenteurs successifs d’une œuvre : pour chaque période, qui l’a détenue, comment elle a changé de mains et su…

Ce service permet de faire consigner, par écrit et par la personne concernée, qu’elle a détenu, reçu en dépôt ou conservé une œuvre pendant une période déterminée. Le té…

Le déclarant affirme par écrit, sur son honneur, que l’œuvre qu’il détient ou propose provient d’une source licite, et expose les faits sur lesquels il s’appuie. COMAC r…