Un objet qui passe, une alerte qui circule
La coopération douanière vise à former et équiper les services pour contrôler les flux de biens culturels, et à partager l’information entre les États.
Un agent ne peut pas connaître tous les objets d’art du continent. Il doit pouvoir identifier un doute, appeler un expert et savoir quoi faire en quelques minutes.
La COMAC met à disposition des fiches illustrées, des alertes en temps réel, un avis d’expert rapide et un point focal dans chaque État partenaire.
Ce que reçoivent les douanes
Alertes partagées, listes de biens signalés
- Listes de biens signalés tenues à jour
- Alertes diffusées aux points d’entrée
- Points focaux joignables
- Retour d’information après une saisie
Que faire face à un doute ?
- 1Repérer
Comparer l’objet et les documents aux fiches pratiques.
Sur place - 2Vérifier
Consulter la base des biens signalés et le registre.
Quelques minutes - 3Demander un avis
Appeler le numéro d’assistance : un expert répond.
Sous 24 h - 4Saisir à titre conservatoire
Appliquer le protocole de saisie et conserver le bien en sécurité.
Si nécessaire
Saisir sans abîmer
Manipuler avec précaution
Un bien fragile s’abîme vite : gants, surfaces propres, aucun nettoyage.
- Gants propres
- Pas de nettoyage
- Support adapté
Documenter la saisie
Photographies, description, procès-verbal : tout ce qui permettra l’enquête.
- Photographies sous plusieurs angles
- Procès-verbal détaillé
- Documents joints
Conserver en sécurité
Local sûr, température stable, accès limité jusqu’à la décision.
- Local sécurisé
- Conditions stables
- Registre d’entrées
Informer la COMAC
Signaler la saisie pour comparaison avec le registre et suite à donner.
- Point focal prévenu
- Dossier transmis
- Suivi jusqu’à la restitution
La coopération en chiffres
Les biens les plus exposés
Issus de fouilles clandestines, souvent sans papiers.
Masques, statuettes et objets de culte prélevés dans les communautés.
Faciles à dissimuler et à transporter.
Certificats et factures qui n’ont pas de contrepartie réelle.
Ce qui doit éveiller l’attention
Indices fréquents
- Aucun document d’export
- Valeur déclarée très faible
- Emballage improvisé ou objets cachés
- Incohérence entre l’objet et la description
Bons réflexes
- Comparer aux fiches d’identification
- Photographier avant tout autre geste
- Appeler le numéro d’assistance
- Prévenir le point focal
Un réseau d’institutions
Demander un accès
Entrer dans le réseau
- Demande
Le service exprime son besoin.
- Convention
Accord entre la COMAC et l’administration.
- Point focal
Désignation et accès aux alertes.
- Formation
Première session pour les agents.
Une alerte qui arrive avant le camion vaut mieux qu’une enquête après coup.
Ils ont agi
L’appel à l’expert nous a évité de laisser partir un lot de statuettes.
Les fiches illustrées sont dans la poche de tous nos agents.
Le point focal a simplifié nos échanges avec les pays voisins.
Questions fréquentes
Les services habilités des États partenaires, après convention.
Non, il est gratuit pour les administrations des États membres.
Appliquer le protocole de saisie conservatoire et prévenir le point focal.
Oui, en version imprimable et en application consultable sans connexion.
L’administration de chaque État, avec un suppléant.
Le vocabulaire douanier
- Alerte
- Diffusion d’un bien volé ou suspect aux services concernés.
- Fiche d’identification
- Document illustré aidant à reconnaître un type de bien.
- Point focal
- Interlocuteur désigné par un État pour recevoir et relayer les alertes.
- Saisie conservatoire
- Mise sous protection d’un bien en attendant une décision.
À télécharger
- Fiches d’identification (recueil)PDF · 334 Ko · oct. 2026Télécharger : Fiches d’identification (recueil)
- Protocole de saisie conservatoirePDF · 243 Ko · oct. 2026Télécharger : Protocole de saisie conservatoire
- Convention type de coopérationDOCX · 39 Ko · oct. 2026Télécharger : Convention type de coopération
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