Quatre familles de documents
Rapports annuels, guides pratiques, études sectorielles et textes normatifs : le catalogue réunit ce que la COMAC publie.
Les publications sont disponibles gratuitement au format PDF. Chaque document indique sa date, sa taille et sa langue.
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Rapports annuels
- Rapport annuel 2025PDF · 585 Ko · avr. 2026Télécharger : Rapport annuel 2025
- Rapport annuel 2024PDF · 585 Ko · avr. 2025Télécharger : Rapport annuel 2024
- Rapport annuel 2023PDF · 584 Ko · avr. 2024Télécharger : Rapport annuel 2023
Guides pratiques
- Guide de l’enregistrement des œuvresPDF · 465 Ko · oct. 2026Télécharger : Guide de l’enregistrement des œuvres
- Guide de la diligence raisonnablePDF · 557 Ko · oct. 2026Télécharger : Guide de la diligence raisonnable
- Guide de l’inventaire communautairePDF · 433 Ko · oct. 2026Télécharger : Guide de l’inventaire communautaire
- Guide du créateurPDF · 385 Ko · oct. 2026Télécharger : Guide du créateur
Études sectorielles
- Étude sur les industries créativesPDF · 400 Ko · févr. 2026Télécharger : Étude sur les industries créatives
- Étude sur les routes du trafic de biens culturelsPDF · 389 Ko · sept. 2025Télécharger : Étude sur les routes du trafic de biens culturels
- Étude sur le patrimoine numériquePDF · 395 Ko · juin 2025Télécharger : Étude sur le patrimoine numérique
Textes normatifs
- Recueil des décisions de l’Assemblée généralePDF · 341 Ko · oct. 2026Télécharger : Recueil des décisions de l’Assemblée générale
- Normes d’enregistrement et d’accréditationPDF · 323 Ko · oct. 2026Télécharger : Normes d’enregistrement et d’accréditation
- Statuts de la CommissionPDF · 304 Ko · oct. 2026Télécharger : Statuts de la Commission
Selon votre besoin
Comprendre la COMAC
Les rapports annuels présentent les actions, les chiffres et les décisions de l’année.
- Bilan de l’année
- Chiffres clés
- Perspectives
Agir au quotidien
Les guides pratiques expliquent pas à pas comment enregistrer, inventorier, vérifier ou protéger.
- Étapes détaillées
- Modèles de documents
- Listes de contrôle
Approfondir un sujet
Les études sectorielles analysent un domaine : données, enjeux, recommandations.
- Données et analyses
- Recommandations
- Bibliographie
Se référer aux textes
Les textes normatifs fixent les règles communes adoptées par les États.
- Décisions
- Normes
- Statuts
Les publications en chiffres
Citer, partager, adapter
- Citation avec mention de la source
- Partage non commercial
- Traduction sur demande
- Conditions précisées par document
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Un bon guide vaut mille explications au téléphone.
Ils les utilisent
Nous imprimons le guide pour tous nos nouveaux agents.
Les études servent de base à nos cours.
Le recueil des décisions est ma référence de travail.
Questions fréquentes
Oui, elles sont disponibles gratuitement au format PDF.
Cette version est en français ; d’autres langues sont prévues.
Selon les titres et les stocks ; écrivez-nous.
Contactez le Secrétariat avec une courte présentation.
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Le vocabulaire des publications
- Bibliographie
- Liste des sources utilisées dans un document.
- Format de document lisible sur tous les appareils.
- Texte normatif
- Document qui fixe des règles ou des normes.
- Étude sectorielle
- Analyse approfondie d’un domaine précis.
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