Un registre ouvert à tous
Le registre continental rassemble les œuvres, les artistes et les institutions inscrits auprès de la COMAC.
Chacun peut le consulter gratuitement, sans compte. Les fiches sont mises à jour à chaque nouvelle inscription, accréditation ou changement de statut.
Ce guide vous apprend à y trouver l’information fiable, et à ne pas en tirer de mauvaises conclusions.
Trois registres, trois entrées
Une recherche en quatre temps
- 1Partir du numéro
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Vérifiez la date de mise à jour avant toute décision.
Essentiel
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Anatomie d’une fiche
- En-tête : numéro CMC et statut
- Identité : titre, auteur, date
- Description : technique, dimensions
- Historique : provenance et mises à jour
Ce que dit chaque rubrique
| Rubrique | Contenu | À vérifier |
|---|---|---|
| Numéro CMC | Identifiant unique de l’inscription | Identique à celui du certificat |
| Titre et auteur | Intitulé et créateur déclarés | Orthographe, pseudonyme éventuel |
| Date | Date de création ou de dépôt | Cohérence avec l’œuvre |
| Description | Technique, support, dimensions | Correspondance avec l’objet |
| Provenance | Propriétaires successifs | Absence de rupture dans l’historique |
| Statut | Situation au registre | Voir le tableau des statuts |
| Mise à jour | Date de la dernière modification | Récente, au moins sur l’année |
Les rubriques disponibles varient selon le registre consulté.
Reconnaître un identifiant
Numéro d’enregistrement CMC
Format CMC-AAAA-NNNNN : l’année d’inscription suivie d’un numéro d’ordre.
- Exemple : CMC-2025-00417
- Imprimé sous le code QR
- Vérifiable en ligne
Référence de dossier
Format DOS-AAAA-XXXXXX : elle suit une demande, pas une inscription.
- Exemple : DOS-2025-0142
- Reçue par courriel au dépôt
- Ne figure pas au registre
Numéro d’avis de recherche
Identifie un bien signalé volé ou disparu, avec son propre statut.
- Distinct du numéro CMC
- Mis à jour après retrouvaille
- Lié à la base des biens volés
Comprendre les statuts
| Statut | Signification | Conduite à tenir |
|---|---|---|
| Authentifié | Œuvre expertisée et attribuée | Le document fait foi |
| Valide | Inscription en vigueur | Contrôler la date de mise à jour |
| Expiré | Validité dépassée | Demander un renouvellement |
| En renouvellement | Réexamen en cours | Attendre la décision |
| Révoqué | Inscription retirée | Ne pas utiliser le document |
Pour des résultats fiables
À faire
- Utiliser le numéro CMC quand il existe
- Combiner plusieurs critères
- Vérifier la date de mise à jour
- Comparer la fiche avec l’objet en main
À éviter
- Se fier à un seul critère partiel
- Conclure à l’absence sur une orthographe
- Ignorer un statut expiré ou révoqué
Quand rien ne s’affiche
Retirez un critère ou essayez une orthographe voisine.
Une institution ne figure pas au registre des artistes.
Une inscription récente peut mettre quelques jours à apparaître.
Le Secrétariat vérifie manuellement et vous répond sous cinq jours.
Le registre en chiffres
Le registre en trois minutes

Comment le registre se met à jour
- Nouvelles inscriptions
Les dossiers acceptés sont publiés après vérification.
- Changements de statut
Expirations, renouvellements et révocations.
- Contrôle qualité
Relecture d’un échantillon de fiches par le service du registre.
- Audit externe
Évaluation de la fiabilité des données par un comité.

Une erreur dans une fiche ?
- Indiquez le numéro CMC concerné
- Joignez un justificatif
- Réponse sous cinq jours ouvrés
Questions fréquentes
Non. La consultation est ouverte et gratuite ; seul l’accès détaillé de la base des biens volés est restreint.
Elle n’est peut-être pas enregistrée, ou son orthographe diffère. Essayez le numéro CMC.
L’inscription est réexaminée ; elle reste visible, mais sa validité n’est pas confirmée.
Un extrait officiel peut être demandé ; l’export en masse n’est pas ouvert.
Chaque jour pour les inscriptions, chaque semaine pour les statuts.
Le vocabulaire du registre
- Accréditation
- Reconnaissance officielle d’un artiste ou d’une institution.
- Antériorité
- Preuve qu’une œuvre existait à une date donnée.
- Extrait
- Attestation signée d’une inscription du registre.
- Numéro CMC
- Identifiant unique d’une inscription, au format CMC-AAAA-NNNNN.
- Provenance
- Historique des propriétaires successifs d’une œuvre.
À télécharger
- Guide de lecture d’une fichePDF · 392 Ko · oct. 2026Télécharger : Guide de lecture d’une fiche
- Aide-mémoire de la recherchePDF · 351 Ko · oct. 2026Télécharger : Aide-mémoire de la recherche
- Formulaire de signalement d’anomalieDOCX · 39 Ko · oct. 2026Télécharger : Formulaire de signalement d’anomalie
Prêt à consulter le registre ?
Trois registres, une recherche gratuite et immédiate.
